Informations légales

La Société Energium constitue les Affaires Internes du Projet Energium, programme de recherches en Cosmologie, Physique Théorique, et Physique Nucléaire.

 

La Société Energium est fondée par son Président, Alexandre GEORGES, Directeur-Chercheur du Projet Energium.

 

La Société Energium a pour dénomination : Société Energium SAS.

 

La Société Energium a pour forme juridique : Société par Actions Simplifiée.

 

La Société Energium a pour nom commercial : Société Energium.

 

La Société Energium a pour enseigne : Projet Energium.

 

La Société Energium a pour objet social : Affaires Internes du Projet Energium ; Programme de recherches en Cosmologie, Physique Théorique, et Physique Nucléaire.

 

La Société Energium siège au : 25 Quai Rouget de Lisle, à Montluçon, en France.

 

La Société Energium a pour durée de vie maximale : 99 ans. Au terme de la durée de vie de la Société Energium, la société est dissoute.

 

La dissolution de la Société Energium, hors des cadres prévus par l’article 8 des statuts de la Société Energium et la Loi, ne peut être décidée que par le Président de la Société Energium.

 

La Société Energium est soumise au Code Règlementaire du Projet Énergium et à la législation en vigueur sur le territoire de la République. Ainsi, chaque membre de la Société Energium a pour devoir de ne pas compromettre la sécurité du Projet Énergium.

 

Le capital social de la Société Energium est fixé à la somme de 1000 €. Le capital social est divisé en 1 action de 1000 €, appartenant, à titre nominatif, à Alexandre GEORGES, Président. Le capital social est variable et ne peut être inférieur à 1000 €.

 

Toute décision de la Société Energium doit être validée par la Direction du Projet Energium pour être appliquée, sur ordre du Directeur-Chercheur du Projet Energium.

 

L’organe dirigeant la Société Energium est le Conseil d’Administration, présidé par le Professeur Alexandre GEORGES. Ses membres sont nommés Conseillers Administratifs par le Président et sont au nombre de 9. Quatre Conseillers Administratifs président respectivement le Conseil Scientifique, le Conseil Sécuritaire, le Conseil Juridique, et le Conseil Economique et en nomme les membres, avec l’autorisation du Conseil d’Administration.

 

La moitié des bénéfices annuels de la Société Energium reviennent aux actionnaires et sont répartis proportionnellement à la part de la société que chaque actionnaire possède.

 

En cas de liquidation et dissolution de la Société Energium, les capitaux de la société reviennent aux actionnaires et sont répartis proportionnellement à la part de la société que chaque actionnaire possède.

 

Chaque exercice social a une durée d’une année, qui commence le 01 Août et finit le 31 Juillet.

Par exception, le premier exercice commencera le jour de l’immatriculation de la société au Registre du Commerce et des Sociétés et se terminera le 31.07.2017

 

La Société Energium SAS est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro : 822 143 707 R.C.S. Montluçon.